Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mastère Ostéopathie
Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), Syndicat

Numéro de dépôt :
3925732
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Mastère Ostéopathie de Syndicat National de l\'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO

Présentation de la marque Mastère Ostéopathie

Déposée le 8 juin 2012 par Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mastère Ostéopathie »

Le déposant est Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), Syndicat domicilié(e) 4 rue Pablo Neruda - 42100 - Saint Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), M. Patrick FEVAL domicilié(e) 4 rue Pablo Neruda - 42100 - Saint Etienne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO a également déposé les autres marques suivantes : SNESO , Mastère Ostéopathique , Mastère d'Ostéopathe , Mastère en Ostéopathie Exclusive , Mastère d'Ostéopathie , Mastère d'Ostéopathe Exclusif , Mastère d'ostéopathie Exclusive , Mastère en Ostéopathie


Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), Syndicat - 4 rue Pablo Neruda - 42100 - Saint Etienne - France


Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), M. Patrick FEVAL - 4 rue Pablo Neruda - 42100 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639621 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Éducation ; formation ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.